Contrôleur directionnel de jeu

Brevet européen · EP2377587 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2377587
Numéro de demande
EP11163062
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2011
Publié
19 oct. 2011
Délivré
15 juil. 2020
Fin de la protection au plus tard
18 avr. 2031
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A63F 13/245 (2014.01)
G06F 3/03 (2006.01)
Priorité
FR 1052966 19.04.2010
FR 1053757 12.05.2010
FR 1058873 27.10.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 12 janv. 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 12.01.2026

  3. 12 janv. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RWS Group Schweiz, Avenue Mon-Repos 14, 1005 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 12.01.2026

  4. 7 janv. 2026

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Guillemot Corporation, Place du Granier, BP 97143, 35135 Chantepie, France → Guillemot Corporation, 2 Rue du Chêne Héleuc, 56910 Carentoir, France

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

  5. 5 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.05.2025

  6. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  7. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  8. 1 oct. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.10.2020

1 entrée antérieure
  1. 15 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2020

Parties

Titulaire

Guillemot Corporation

2 Rue du Chêne Héleuc, 56910 Carentoir, FR

Mandataire

RWS Group Schweiz

Avenue Mon-Repos 14, 1005 Lausanne

Inventeur

Jaouen, Jean-Yves

56350, SAINT JEAN DE LA POTERIE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.