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Brevet européen · EP2377648 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2377648
Numéro de demande
EP09834746
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2009
Publié
19 oct. 2011
Délivré
24 oct. 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24B 53/075 (2006.01)
B23F 5/04 (2006.01)
B23F 23/12 (2006.01)
Priorité
JP 2008325634 22.12.2008
Demande PCT
PCT/JP2009/070954 16.12.2009
Publication PCT
WO2010/073943 01.07.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 24 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

Parties

Titulaire

Mitsubishi Heavy Industries Machine Tool Co., Ltd.

130, Rokujizo, Ritto-shi,, Shiga, 520-3080, JP

Inventeur

OCHI, Masashi

Ritto-shi Shiga 520-3080, JP

YANASE, Yoshikoto

Ritto-shi Shiga 520-3080, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.