Scheibenklappe
Brevet européen · EP2377702 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2377702
- Numéro de demande
- EP11162498
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 2011
- Publié
- 19 oct. 2011
- Délivré
- 22 oct. 2014
- Radié
- 30 avr. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60H 1/00 (2006.01)B60H 1/34 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010027735 14.04.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2015
- 22 oct. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.10.2014
Parties
Inventeur
Benamira, Salah
70499 Stuttgart, DE
D'Angelo, Marco
70469 Stuttgart, DE
Fritsche, Uwe
71686 Remseck am Neckar, DE
Tidelski, Axel
70711 Leinfelden-Echterdingen, DE
Wanke, Holger
74385 Pleidelsheim, DE
Wolf, Walter
71570 Oppenweiler-Zell, DE
Zeller, Kuno
70469 Stuttgart, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.