Bogie moteur
Brevet européen · EP2377739 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2377739
- Numéro de demande
- EP11305413
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 2011
- Publié
- 19 oct. 2011
- Délivré
- 12 déc. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 7 avr. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B61C 9/52 (2006.01)B61F 5/04 (2006.01)B61F 3/04 (2006.01)B61F 5/24 (2006.01)
- Priorité
- FR 1052830 14.04.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 7 nov. 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- ALSTOM Transport Technologies, 3 avenue André Malraux, 92300 Levallois-Perret, France → ALSTOM Transport Technologies, 48 rue Albert Dhalenne, 93400 Saint-Ouen, France
Publié dans Swissreg le 07.11.2017
- 9 sept. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 09.09.2016
- 14 avr. 2015
Transféré
- Titulaire
- ALSTOM Transport SA, 3, avenue André Malraux, 92300 Levallois-Perret, France → ALSTOM Transport Technologies, 3 avenue André Malraux, 92300 Levallois-Perret, France
Publié dans Swissreg le 14.04.2015
2 entrées antérieures
- 9 mars 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 09.03.2013
- 12 déc. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.12.2012
Parties
Inventeur
71100, CHALON SUR SAÔNE, FR
71710, MARMAGNE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.