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Brevet européen · EP2377741 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2377741
Numéro de demande
EP11162570
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2011
Publié
19 oct. 2011
Délivré
7 déc. 2016
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 1/18 (2006.01)
Priorité
IT MI20100655 16.04.2010
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 7 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

Parties

Titulaire

A.M.A. S.p.A.

Via Puccini 28, 42018 San Martino in Rio RE, IT

Inventeur

Campana, Daniele

41011, Campogalliano, IT

Marani, Marco

44043, Mirabello, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.