Fahrradaufhängung

Brevet européen · EP2377751 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2377751
Numéro de demande
EP11174031
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2007
Publié
19 oct. 2011
Délivré
9 janv. 2013
Fin de la protection au plus tard
4 sept. 2027
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B62K 25/28 (2006.01)
B62M 9/12 (2006.01)
Priorité
US 735816 16.04.2007
US 839931 16.08.2007
Divisionnaire de
EP07253508
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  5. 29 mars 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.03.2022

  6. 5 avr. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.04.2013

  7. 9 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.01.2013

Parties

Inventeur

Colegrove, James

Lake Mills, WI Wisconsin 53551, US

Howes, Dylan

Monona, WI Wisconsin 53716, US

Gonzales, Jose

Santa Clarita, CA California 19387, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.