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Brevet européen · EP2377766 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2377766
Numéro de demande
EP10015482
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2010
Publié
19 oct. 2011
Délivré
27 juin 2012
Fin de la protection au plus tard
8 déc. 2030
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B65D 1/26 (2006.01)
B65D 25/36 (2006.01)
B65D 77/04 (2006.01)
Priorité
DE 102010015415 19.04.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 16 août 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Werner Fenner, Patentanwalt, Hofacher 1, 5425 Schneisingen

    Publié dans Swissreg le 16.08.2012

  6. 27 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.06.2012

Parties

Inventeur

Dengler, Thomas

86179 Augsburg, DE

Leins, Michael

87733 Markt Rettenbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.