bauschiger Vliesstoff

Brevet européen · EP2377980 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2377980
Numéro de demande
EP11162033
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2011
Publié
19 oct. 2011
Délivré
22 août 2012
Radié
30 avr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04H 1/06 (2012.01)
D04H 1/50 (2012.01)
D04H 1/54 (2012.01)
D04H 13/00 (2006.01)
B32B 5/26 (2006.01)
B32B 27/02 (2006.01)
B32B 27/12 (2006.01)
B32B 27/32 (2006.01)
Priorité
JP 2010092576 13.04.2010
JP 2011062498 22.03.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

  2. 22 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.08.2012

Parties

Inventeur

Fujiwara, Toshikatsu

Shiga 524-0001, JP

Terada, Hirokazu

Shiga 524-0001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.