BAUMASCHINE ODER UMSCHLAGGERÄT

Brevet européen · EP2378008 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2378008
Numéro de demande
EP11002458
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2011
Publié
19 oct. 2011
Délivré
29 avr. 2020
Radié
28 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 9/12 (2006.01)
E02F 9/08 (2006.01)
B62D 33/06 (2006.01)
B62D 63/02 (2006.01)
B62D 21/18 (2006.01)
Priorité
DE 102010015163 16.04.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.10.2021

  2. 29 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2020

Parties

Inventeur

Eberhardt, Rolf, Dipl.-Ing. (FH)

89155 Erbach, DE

Bolz, Gerhard, Dipl.-Ing. (TH)

88457 Kirchdorf/ Iller, DE

Schott, Stefan, Dipl.-Ing. (FH)

87700 Memmingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.