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Brevet européen · EP2378062 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2378062
Numéro de demande
EP10729196
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 2010
Publié
19 oct. 2011
Délivré
6 déc. 2017
Radié
31 janv. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01C 1/344 (2006.01)
F01C 21/02 (2006.01)
F01C 21/04 (2006.01)
F01C 21/18 (2006.01)
F01C 13/02 (2006.01)
Priorité
JP 2009002313 08.01.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/050020 05.01.2010
Publication PCT
WO2010/079776 15.07.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

  2. 6 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.12.2017

Parties

Inventeur

NAKAJOH, Takashi

Tokyo 146-8555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.