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Brevet européen · EP2378176 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2378176
Numéro de demande
EP10731203
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 2010
Publié
19 oct. 2011
Délivré
13 mai 2015
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 41/00 (2006.01)
F16L 41/10 (2006.01)
Priorité
JP 2009005788 14.01.2009
JP 2009145203 18.06.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/050137 08.01.2010
Publication PCT
WO2010/082534 22.07.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 13 mai 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.05.2015

Parties

Titulaire

SMC Kabushiki Kaisha

4-14-1, Sotokanda Chiyoda-ku, Tokyo 101-0021, JP

Inventeur

JOH Shigeyuki

Tsukubamirai-shi Ibaraki 300-2493, JP

SAITO Yusuke

Tsukubamirai-shi Ibaraki 300-2493, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.