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Brevet européen · EP2378234 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2378234
- Numéro de demande
- EP10729216
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 janv. 2010
- Publié
- 19 oct. 2011
- Délivré
- 30 mars 2016
- Radié
- 31 janv. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28F 9/02 (2006.01)F01P 3/18 (2006.01)F01P 11/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009004082 09.01.2009JP 2009044200 26.02.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/050076 07.01.2010
- Publication PCT
- WO2010/079796 15.07.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
- 30 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.03.2016
Parties
Inventeur
HIRAI, Tadahiro
Saitama-shi Saitama 331-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.