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Brevet européen · EP2378567 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2378567
Numéro de demande
EP09833391
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2009
Publié
19 oct. 2011
Délivré
26 juin 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 31/107 (2006.01)
Priorité
JP 2008321298 17.12.2008
Demande PCT
PCT/JP2009/070783 11.12.2009
Publication PCT
WO2010/071088 24.06.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 26 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2019

Parties

Inventeur

NAKAJIMA, Fumito

Musashino-shi Tokyo 180-8585, JP

MURAMOTO, Yoshifumi

Musashino-shi Tokyo 180-8585, JP

ANDO, Seigo

Yokohama-shi Kanagawa 221-0031, JP

ISHIBASHI, Tadao

Yokohama-shi Kanagawa 221-0031, JP

YOKOYAMA, Haruki

Musashino-shi Tokyo 180-8585, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.