Übergangsmetalloxidnitride

Brevet européen · EP2378596 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2378596
Numéro de demande
EP11161856
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2011
Publié
19 oct. 2011
Délivré
22 févr. 2017
Fin de la protection au plus tard
10 avr. 2031
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
H01M 4/58 (2010.01)
H01M 10/052 (2010.01)
Priorité
EP 10003852 12.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 22 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  6. 22 févr. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

Parties

Titulaire

Belenos Clean Power Holding AG

Seevorstadt 6, 2502 Bienne

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Nesper, Reinhard

8873, Amden

Wang, Xiao-Jun

8046, Zürich

Krumeich, Frank

8015 Regensdorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.