HERSTELLUNGSPROZESS FÜR KAFFEE
Brevet européen · EP2378891 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2378891
- Numéro de demande
- EP09805827
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 déc. 2009
- Publié
- 26 oct. 2011
- Délivré
- 23 avr. 2014
- Radié
- 2 déc. 2020
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A23F 5/02 (2006.01)A23F 5/04 (2006.01)A23F 5/08 (2006.01)A23F 5/26 (2006.01)A23F 5/28 (2006.01)A23F 5/32 (2006.01)A23F 5/36 (2006.01)A23F 5/48 (2006.01)A23F 5/50 (2006.01)//A23L 1/30 (2006.01)//A61K 36/74 (2006.01)
- Priorité
- US 140842 P 24.12.2008
- Demande PCT
- PCT/IB2009/007883 24.12.2009
- Publication PCT
- WO2010/073114 01.07.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 déc. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 02.12.2020
- 23 avr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.04.2014
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.