VERSCHLUSS FÜR BEUTEL
Brevet européen · EP2378914 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2378914
- Numéro de demande
- EP09795907
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2009
- Publié
- 26 oct. 2011
- Délivré
- 7 mai 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 7 déc. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A45C 13/14 (2006.01)B65D 33/06 (2006.01)B65D 33/16 (2006.01)
- Priorité
- EP 08291210 18.12.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/008735 08.12.2009
- Publication PCT
- WO2010/078898 15.07.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 7 mai 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.05.2014
Parties
Inventeur
FILY, Sébastien, Lucien
Ville Mont-Royal (QC)H3P-2J1, CA
CHAZEL, Bruno
74950 Cran Gévrier, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.