ORIENTIERUNGSFÜHRUNG

Brevet européen · EP2378985 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2378985
Numéro de demande
EP09801536
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2009
Publié
26 oct. 2011
Délivré
5 nov. 2014
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/17 (2006.01)
A61F 2/46 (2006.01)
A61B 19/00 (2006.01)
Priorité
GB 0900830 20.01.2009
Demande PCT
PCT/GB2009/051740 18.12.2009
Publication PCT
WO2010/084299 29.07.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 5 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.11.2014

  3. 5 nov. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.11.2014

Parties

Titulaire

DePuy International Ltd

Depuy International Ltd

St Anthony's Road, Beeston, Leeds LS11 8DT, GB

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

FREEMAN, Robert

Leeds Yorkshire LS11 8DT, GB

GOWERS, Steven

Leeds Yorkshire LS11 8DT, GB

GREEN, Ivan

Leeds Yorkshire LS11 8DT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.