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Brevet européen · EP2378999 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2378999
Numéro de demande
EP09744565
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2009
Publié
26 oct. 2011
Délivré
27 déc. 2017
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 8/00 (2006.01)
Priorité
US 266318 06.11.2008
Demande PCT
PCT/US2009/062308 28.10.2009
Publication PCT
WO2010/053767 14.05.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 27 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.12.2017

Parties

Titulaire

Zimmer Dental, Inc.

Zimmer Dental Inc.

1900 Aston Avenue, Carlsbad, CA 92008, US

Inventeur

LOMICKA, Matthew

Fort Wayne, Indiana 46814, US

VISHNUBHOTLA, Srilakshmi

San Diego California 92122, US

BASSETT, Jeffrey A.

Vista California 92084, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.