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Brevet européen · EP2379069 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2379069
Numéro de demande
EP09793546
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2009
Publié
26 oct. 2011
Délivré
4 mars 2015
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2029
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61K 31/192 (2006.01)
A61K 31/397 (2006.01)
A61K 31/401 (2006.01)
A61K 31/445 (2006.01)
A61P 37/00 (2006.01)
A61P 37/06 (2006.01)
Priorité
US 139673 P 22.12.2008
EP 09167209 04.08.2009
Demande PCT
PCT/EP2009/067618 21.12.2009
Publication PCT
WO2010/072703 01.07.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Certificats complémentaires de protection

Un certificat prolonge la protection du brevet pour un médicament ou un produit phytosanitaire autorisé en Suisse.

Siponimod

C02379069/01 · Médicament · Délivré · Protection du 21 déc. 2029 au 20 déc. 2034

Autorisation 67230 (Swissmedic, 22 oct. 2020)

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 4 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2015

Parties

Titulaire

Novartis AG

Lichtstrasse 35, 4056 Basel

Inventeur

LEGANGNEUX, Eric

CH-4002 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.