Flüssigkeitsapplikationsgerät

Brevet européen · EP2379159 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2379159
Numéro de demande
EP09804222
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 déc. 2009
Publié
26 oct. 2011
Délivré
22 oct. 2014
Fin de la protection au plus tard
28 déc. 2029
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61M 35/00 (2006.01)
A45D 34/04 (2006.01)
A47K 5/00 (2006.01)
A47L 13/00 (2006.01)
B65D 17/00 (2006.01)
A61F 13/40 (2006.01)
Priorité
US 141544 P 30.12.2008
Demande PCT
PCT/US2009/069733 29.12.2009
Publication PCT
WO2010/078363 08.07.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 25 nov. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 25.11.2014

  6. 22 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

Parties

Titulaire

Otsuka Pharmaceutical Factory, Inc.

115 Aza kuguhara Tateiwa Muya-cho, Naruto, Tokushima 772-8601, JP

Mandataire

Schmauder & Partner AG

Schmauder & Partner AG Patent- und Markenanwälte VSP

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

KOROGI, Todd, M.

Raleigh North Carolina 27614, US

MOSLER, Theodore, J.

Raleigh North Carolina 27614, US

PENNY, Matthew, R.

Cary North Carolina 27513, US

PETERS, Bryan, J.

Raleigh, North Carolina 27617- 4288,, US

SHAFFER, Lisa, D.

Raleigh North Carolina 27607, US

CORSON, Andrew

Apex North Carolina 27502, US

CASEY, Ronald, J.

Silver Spring Maryland 20910, US

VANEK, Patrick, P.

Frederick Maryland 21703, US

HATHAWAY, Royal, D.

Montgomery Village MD 20886, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.