SCHWEISSSTEUERUNG

Brevet européen · EP2379270 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2379270
Numéro de demande
EP09743966
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2009
Publié
26 oct. 2011
Délivré
8 avr. 2015
Radié
31 oct. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23K 9/02 (2006.01)
B23K 9/127 (2006.01)
Priorité
SE 0900017 09.01.2009
Demande PCT
PCT/SE2009/051134 09.10.2009
Publication PCT
WO2010/080057 15.07.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  2. 8 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2015

Parties

Inventeur

MELIN, Bo

S-695 91 Laxå, SE

ÖSTERGREN, Per

S-694 50 Vretstorp, SE

LARSSON, Håkan

S-695 32 Laxå, SE

JANSSON, Bo

S-545 02 Älgarås, SE

JANSSON, Lars, E.

S-548 73 Lyrestad, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.