SCHWEISSSTEUERUNG
Brevet européen · EP2379270 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2379270
- Numéro de demande
- EP09743966
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2009
- Publié
- 26 oct. 2011
- Délivré
- 8 avr. 2015
- Radié
- 31 oct. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23K 9/02 (2006.01)B23K 9/127 (2006.01)
- Priorité
- SE 0900017 09.01.2009
- Demande PCT
- PCT/SE2009/051134 09.10.2009
- Publication PCT
- WO2010/080057 15.07.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
- 8 avr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.04.2015
Parties
Inventeur
MELIN, Bo
S-695 91 Laxå, SE
ÖSTERGREN, Per
S-694 50 Vretstorp, SE
LARSSON, Håkan
S-695 32 Laxå, SE
JANSSON, Bo
S-545 02 Älgarås, SE
JANSSON, Lars, E.
S-548 73 Lyrestad, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.