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Brevet européen · EP2379340 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2379340
Numéro de demande
EP10700240
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2010
Publié
26 oct. 2011
Délivré
22 août 2012
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42F 13/26 (2006.01)
Priorité
DE 102009005341 16.01.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/050260 12.01.2010
Publication PCT
WO2010/081794 22.07.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 22 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.08.2012

Parties

Titulaire

Horn, Hans Johann

Junkerngasse 53, 3011 Bern

Inventeur

Horn, Hans Johann

3011 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.