PALETTIERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2379433 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2379433
- Numéro de demande
- EP09748509
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 2009
- Publié
- 26 oct. 2011
- Délivré
- 31 mai 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 22 oct. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B65G 57/03 (2006.01)B65G 57/24 (2006.01)B65G 47/90 (2006.01)B65G 57/06 (2006.01)B65G 61/00 (2006.01)
- Priorité
- NL 2002131 23.10.2008
- Demande PCT
- PCT/NL2009/050641 23.10.2009
- Publication PCT
- WO2010/047595 29.04.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 22 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Rsw Ip Bv, Molenaar 39, 7141 PA Groenlo, Pays-Bas → Swisslog AG, Webereiweg 3, 5033 Buchs AG
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 12 août 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 12.08.2017
- 31 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.05.2017
Parties
Inventeur
NL-7141 PA Groenlo, NL
NL-7141 PT Groenlo, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.