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Brevet européen · EP2379438 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2379438
Numéro de demande
EP10703027
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2010
Publié
26 oct. 2011
Délivré
4 sept. 2013
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66B 15/06 (2006.01)
Priorité
EP 09151061 22.01.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/050543 18.01.2010
Publication PCT
WO2010/084103 29.07.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 4 sept. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2013

Parties

Titulaire

INVENTIO AG

Inventio AG

Seestrasse 55 Postfach, 6052 Hergiswil

Inventeur

YANKELEVICH, Carlos

CH-6946 Ponte Capriasca

LIEBETRAU, Christoph

CH-5737 Menziken

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.