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Brevet européen · EP2379626 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2379626
Numéro de demande
EP10700183
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 2010
Publié
26 oct. 2011
Délivré
3 sept. 2014
Fin de la protection au plus tard
14 janv. 2030
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
C08J 5/18 (2006.01)
Priorité
EP 09150776 16.01.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/050448 15.01.2010
Publication PCT
WO2010/081871 22.07.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 15 avr. 2025

    Transféré

    Titulaire
    DSM IP Assets B.V., Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, Pays-Bas → Envalior B.V., Urmonderbaan 22, 6167 RD Geleen, Pays-Bas
    Mandataire
    Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 15.04.2025

  3. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  4. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  5. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  6. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  7. 3 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.09.2014

Parties

Titulaire

Envalior B.V.

Urmonderbaan 22, 6167 RD Geleen, NL

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

STROEKS, Alexander Antonius Marie

NL-6301 HL Valkenburg aan de Geul, NL

RULKENS, Rudy

NL-6269 CE Margraten, NL

LEE, Sanghoon

Shanghai, CN

SIDIKI, Tamim Peter

52525 Heinsberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.