POLYACTIDPRODUKTE UND DEREN VERWENDUNG

Brevet européen · EP2379641 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2379641
Numéro de demande
EP09775364
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2009
Publié
26 oct. 2011
Délivré
28 mars 2018
Fin de la protection au plus tard
22 déc. 2029
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B29C 47/00 (2006.01)
B29C 47/88 (2006.01)
B29C 55/06 (2006.01)
B29K 67/00 (2006.01)
C08J 5/18 (2006.01)
D07B 1/02 (2006.01)
D07B 5/00 (2006.01)
D07B 7/16 (2006.01)
D02G 3/02 (2006.01)
Priorité
EP 08172939 24.12.2008
Demande PCT
PCT/NL2009/050802 23.12.2009
Publication PCT
WO2010/074576 01.07.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 28 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.03.2018

Parties

Titulaire

Lankhorst Pure Composites B.V.

Prinsengracht 2, 8607 AD Sneek, NL

Inventeur

Wolters-Zuur, Astrid Marleen

7475 DN Markelo, NL

Wildschut, Durk

8563 AD Wijckel, NL

Eblagon, Fernando Andres

4470-332 Maia, PT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.