DÜNNE ALUMINIUMPLÄTTCHEN
Brevet européen · EP2379650 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2379650
- Numéro de demande
- EP09804015
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2009
- Publié
- 26 oct. 2011
- Délivré
- 29 nov. 2017
- Radié
- 1 janv. 2020
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C09C 1/64 (2006.01)B82Y 30/00 (2011.01)B05D 3/06 (2006.01)B05D 1/38 (2006.01)B32B 37/12 (2006.01)C09D 7/12 (2006.01)C08K 3/08 (2006.01)B42D 25/30 (2014.01)B42D 25/29 (2014.01)B42D 25/328 (2014.01)B42D 25/47 (2014.01)C09D 11/037 (2014.01)B42D 25/405 (2014.01)B42D 25/378 (2014.01)B42D 25/373 (2014.01)B32B 37/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 08172290 19.12.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/066659 09.12.2009
- Publication PCT
- WO2010/069823 24.06.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2020
- 29 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2017
Parties
Inventeur
ORMEROD, Geoff Ian
Darwen Lancashire BB3 2NJ, GB
RICHERT, Michelle
F-68110 Illzach, FR
MILDE, Michael
79639 Grenzach-Wyhlen, DE
FOLLY, Grégoire
CH-4132 Muttenz
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