EXPRESSIONSVEKTOR

Brevet européen · EP2379722 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2379722
Numéro de demande
EP09798882
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2009
Publié
26 oct. 2011
Délivré
7 sept. 2016
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/70 (2006.01)
C12N 15/10 (2006.01)
Priorité
EP 08021794 16.12.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/008977 15.12.2009
Publication PCT
WO2010/075956 08.07.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  2. 1 janv. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.12.2024 → 31.12.2025

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 7 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2016

Parties

Titulaire

c-LEcta GmbH

Perlickstrasse 5, 04103 Leipzig, DE

Inventeur

GREINER-STÖFFELE, Thomas

04279 Leipzig, DE

BALLSCHMITTER, Meike

04275 Leipzig, DE

STRUHALLA, Marc

04229 Leipzig, DE

CZAJA, Rico

04157 Leipzig, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.