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Brevet européen · EP2379842 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2379842
- Numéro de demande
- EP09806191
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2009
- Publié
- 26 oct. 2011
- Délivré
- 16 déc. 2015
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21D 20/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008063814 19.12.2008
- Demande PCT
- PCT/IB2009/007850 21.12.2009
- Publication PCT
- WO2010/070445 24.06.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 28 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.04.2023
- 28 sept. 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- Minova International Limited, Unit 8 Freshwater Road, Park Road, Holmewood Industrial Park, Holmewood, Chesterfield, Derbyshire S42 5UY, Royaume-Uni → Minova International Limited, Unit 19 Redbrook Business Park, Wilthorpe Road, Barnsley, South Yorkshire S75 1JN, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 28.09.2017
- 27 sept. 2017
Transféré
- Titulaire
- Minova Carbotech GmbH, Am Technologiepark 1, 45307 Essen, Allemagne → Minova International Limited, Unit 8 Freshwater Road, Park Road, Holmewood Industrial Park, Holmewood, Chesterfield, Derbyshire S42 5UY, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 27.09.2017
- 16 déc. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.12.2015
Parties
Inventeur
EIGEMANN, Ernst
45307 Essen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.