LANDWIRTSCHAFTLICHER ODER KOMMUNALER TRAKTOR MIT ABGASSYSTEM
Brevet européen · EP2379856 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2379856
- Numéro de demande
- EP09775151
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2009
- Publié
- 26 oct. 2011
- Délivré
- 10 août 2016
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01N 3/20 (2006.01)F01N 13/14 (2010.01)F01N 3/021 (2006.01)F01N 3/035 (2006.01)F01N 13/00 (2010.01)F01N 13/08 (2010.01)
- Priorité
- GB 0823113 19.12.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/066555 07.12.2009
- Publication PCT
- WO2010/069807 24.06.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 10 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.08.2016
Parties
Inventeur
MARINER, Gerhard
87651 Bidingen, DE
KLEINHENZ, Andreas
87672 Rosshaupten, DE
NAGELE, Guido
87616 Marktoberdorf, DE
HEINLE, Hans
87640 Biessenhofen, DE
HEISLER, Robert
87616 Marktoberdorf, DE
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