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Brevet européen · EP2379930 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2379930
Numéro de demande
EP09835476
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2009
Publié
26 oct. 2011
Délivré
20 avr. 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 53/00 (2006.01)
F16K 17/38 (2006.01)
F16L 55/115 (2006.01)
F16L 55/11 (2006.01)
Priorité
US 340979 22.12.2008
Demande PCT
PCT/US2009/066385 02.12.2009
Publication PCT
WO2010/074903 01.07.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 20 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2016

Parties

Inventeur

RICHARDSON, Allen, C.

Broken Arrow OK 74012, US

MATHEWS, Blake

Tulsa OK 74112, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.