LUFTDIFFUSOR UND LUFTZIRKULATIONSSYSTEM

Brevet européen · EP2379950 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2379950
Numéro de demande
EP09832730
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2009
Publié
26 oct. 2011
Délivré
24 juil. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 13/06 (2006.01)
F24F 11/00 (2018.01)
F24F 7/10 (2006.01)
Priorité
AU 2008906547 19.12.2008
Demande PCT
PCT/AU2009/001654 18.12.2009
Publication PCT
WO2010/069001 24.06.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 24 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2019

Parties

Titulaire

Kaip Pty Limited

2 The Crescent, Kingsgrove, NSW 2208, AU

Inventeur

BADENHORST, Sean Michael Johl

Dulwich Hill New South Wales 2203, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.