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Brevet européen · EP2379973 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2379973
- Numéro de demande
- EP09771383
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2009
- Publié
- 26 oct. 2011
- Délivré
- 10 déc. 2014
- Radié
- 31 déc. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F27B 1/16 (2006.01)C21B 7/16 (2006.01)C21B 9/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 09150054 05.01.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2009/067248 16.12.2009
- Publication PCT
- WO2010/076211 08.07.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2015
- 10 déc. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.12.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
SIMOES, Jean-Paul
L-7220 Walferdange, LU
HAUSEMER, Lionel
L-7303 Steinsel, LU
MÖLLER, Manfred
65207 Wiesbaden-Auringen, DE
TOCKERT, Paul
L-6830 Berbourg, LU
HEBEL, Rudolf
65462 Ginsheim-Gustavsburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.