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Brevet européen · EP2379973 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2379973
Numéro de demande
EP09771383
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2009
Publié
26 oct. 2011
Délivré
10 déc. 2014
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F27B 1/16 (2006.01)
C21B 7/16 (2006.01)
C21B 9/10 (2006.01)
Priorité
EP 09150054 05.01.2009
Demande PCT
PCT/EP2009/067248 16.12.2009
Publication PCT
WO2010/076211 08.07.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 10 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.12.2014

Parties

Inventeur

SIMOES, Jean-Paul

L-7220 Walferdange, LU

HAUSEMER, Lionel

L-7303 Steinsel, LU

MÖLLER, Manfred

65207 Wiesbaden-Auringen, DE

TOCKERT, Paul

L-6830 Berbourg, LU

HEBEL, Rudolf

65462 Ginsheim-Gustavsburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.