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Brevet européen · EP2380034 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2380034
Numéro de demande
EP09801182
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2009
Publié
26 oct. 2011
Délivré
31 oct. 2012
Radié
31 oct. 2012
Motif
Renonciation
Classes CIB
G01S 5/00 (2006.01)
Priorité
GB 0823288 22.12.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/066370 03.12.2009
Publication PCT
WO2010/072540 01.07.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 nov. 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.11.2012

  2. 31 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2012

Parties

Inventeur

MARSHALL, Chris

Haywards Heath West Sussex RH16 1JX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.