MEHRSCHICHTIGES FOLIENELEMENT
Brevet européen · EP2380115 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2380115
- Numéro de demande
- EP10702408
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 janv. 2010
- Publié
- 26 oct. 2011
- Délivré
- 5 août 2015
- Radié
- 31 janv. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01Q 7/00 (2006.01)G06K 19/077 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009004130 05.01.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/000005 04.01.2010
- Publication PCT
- WO2010/076335 08.07.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
- 6 nov. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 06.11.2015
- 5 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.08.2015
Parties
Mandataire
Inventeur
PETERS, John, Anthony.
CH-8804 Au
SCHINDLER, Ulrich
90762 Fürth, DE
SCHUMACHER, Christian
90768 Fürth, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.