MEHRSCHICHTIGES FOLIENELEMENT

Brevet européen · EP2380115 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2380115
Numéro de demande
EP10702408
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 janv. 2010
Publié
26 oct. 2011
Délivré
5 août 2015
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01Q 7/00 (2006.01)
G06K 19/077 (2006.01)
Priorité
DE 102009004130 05.01.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/000005 04.01.2010
Publication PCT
WO2010/076335 08.07.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 6 nov. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 06.11.2015

  3. 5 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2015

Parties

Inventeur

PETERS, John, Anthony.

CH-8804 Au

SCHINDLER, Ulrich

90762 Fürth, DE

SCHUMACHER, Christian

90768 Fürth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.