ELEKTROSTATISCHES FUTTER MIT LEITENDEM DICHTUNGSRING
Brevet européen · EP2380187 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2380187
- Numéro de demande
- EP10701088
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 2010
- Publié
- 26 oct. 2011
- Délivré
- 26 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 19 janv. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H01J 37/20 (2006.01)H01L 21/683 (2006.01)
- Priorité
- US 689784 19.01.2010US 145871 P 20.01.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/021466 20.01.2010
- Publication PCT
- WO2010/085466 29.07.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 03.03.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 18 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Actosphère Sàrl, Y-Parc Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains → Actosphère Sàrl, Avenue Général Guisan 47, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
- 6 sept. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Actosphère Sàrl, Y-Parc Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 06.09.2019
- 26 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2019
Parties
Inventeur
REYNOLDS, Glyn
Largo FL 33777, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.