Bandlängen-Anpasser

Brevet européen · EP2380452 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2380452
Numéro de demande
EP11160631
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2011
Publié
26 oct. 2011
Délivré
20 janv. 2016
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44B 11/04 (2006.01)
Priorité
JP 2010082070 31.03.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 20 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

Parties

Inventeur

Tsunashima, Keiko

Osaka, JP

Shinya, Makoto

Osaka, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.