SCHNURLOSER ELEKTRISCHER VERBINDER

Brevet européen · EP2380467 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2380467
Numéro de demande
EP11171785
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2007
Publié
26 oct. 2011
Délivré
28 mars 2018
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 27/21 (2006.01)
H01R 13/52 (2006.01)
Priorité
GB 0614864 26.07.2006
GB 0625675 21.12.2006
GB 0709836 22.05.2007
Divisionnaire de
EP07766271
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 6 juin 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 06.06.2018

  3. 28 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.03.2018

Parties

Titulaire

Otter Controls Limited

Dew Pond Lane Fairfield, Buxton Derbyshire SK17 7LF, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

Whiteley, Simon

Buxton, Derbyshire SK17 7LF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.