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Brevet européen · EP2380581 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2380581
Numéro de demande
EP09834346
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2009
Publié
26 oct. 2011
Délivré
26 juin 2019
Radié
9 mars 2022
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A23L 33/18 (2016.01)
A23L 33/19 (2016.01)
A61K 38/01 (2006.01)
A23L 2/66 (2006.01)
A61P 21/06 (2006.01)
C12P 21/06 (2006.01)
A23J 3/34 (2006.01)
A23K 20/147 (2016.01)
A23K 50/40 (2016.01)
A23C 9/152 (2006.01)
A23C 21/02 (2006.01)
Priorité
JP 2008328085 24.12.2008
Demande PCT
PCT/JP2009/006845 14.12.2009
Publication PCT
WO2010/073531 01.07.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.03.2022

  2. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  3. 26 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2019

Parties

Inventeur

MIURA, Susumu

Sapporo-shi Hokkaido 065-0043, JP

NAITO, Hisashi

Chiba 270-1606, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.