Angussfreie Düse mit Seitenanschnitt

Brevet européen · EP2380722 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2380722
Numéro de demande
EP11004791
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2009
Publié
26 oct. 2011
Délivré
26 déc. 2012
Radié
30 avr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 45/20 (2006.01)
B29C 45/23 (2006.01)
B29C 45/27 (2006.01)
Priorité
US 111938 29.04.2008
Divisionnaire de
EP09737589
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

  2. 26 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.12.2012

Parties

Titulaire

MOLD-MASTERS (2007) LIMITED

Mold-Masters (2007) Limited

233 Armstrong Avenue, Georgetown ON L7G 4X5, CA

Inventeur

Catoen, Bruce

Georgetown, ON L7G 5J4, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.