Selbstnivellierender Schachtabdeckungsrahmen

Brevet européen · EP2381037 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2381037
Numéro de demande
EP11160503
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2011
Publié
26 oct. 2011
Délivré
9 mai 2012
Fin de la protection au plus tard
29 mars 2031
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
E02D 29/14 (2006.01)
Priorité
DE 102010016624 23.04.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 3 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.04.2025

  3. 4 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 22 sept. 2021

    Transféré

    Titulaire
    Buderus Kanalguss GmbH, Elzer Strasse 23-25, 65556 Limburg, Allemagne → MeierGuss Limburg GmbH, Elzer Strasse 23-25, 65556 Limburg, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 9 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.05.2012

Parties

Titulaire

MeierGuss Limburg GmbH

Elzer Strasse 23-25, 65556 Limburg, DE

Inventeur

Germann, Hartwig

35745 Herborn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.