Scheibenbremsenbelag

Brevet européen · EP2381123 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2381123
Numéro de demande
EP11162828
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2011
Publié
26 oct. 2011
Délivré
1 janv. 2014
Radié
30 avr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 69/02 (2006.01)
Priorité
JP 2010100090 23.04.2010
JP 2011057954 16.03.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

  2. 1 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.01.2014

Parties

Titulaire

Nisshinbo Brake Inc.

31-11, Nihonbashi Ningyocho 2-chome, Chuo-ku Tokyo 103-8650, JP

Inventeur

Takada, Toshiya

Oura-gun, Gunma, JP

Hattori, Yasuki

Oura-gun, Gunma, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.