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Brevet européen · EP2381132 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2381132
Numéro de demande
EP11158119
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2011
Publié
26 oct. 2011
Délivré
15 mai 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 25/06 (2006.01)
Priorité
DE 102010016581 22.04.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 15 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2019

Parties

Inventeur

Schmidt, Michael

97234, Reichenberg, DE

Bayer, Thomas

97999, Igersheim, DE

Michel, Frank

33034, Brakel, DE

Schreiber, Heiko

02692, Doberschau, DE

Estermann, Lars

97990, Weikersheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.