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Brevet européen · EP2381132 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2381132
- Numéro de demande
- EP11158119
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2011
- Publié
- 26 oct. 2011
- Délivré
- 15 mai 2019
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 25/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010016581 22.04.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 15 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2019
Parties
Inventeur
Schmidt, Michael
97234, Reichenberg, DE
Bayer, Thomas
97999, Igersheim, DE
Michel, Frank
33034, Brakel, DE
Schreiber, Heiko
02692, Doberschau, DE
Estermann, Lars
97990, Weikersheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.