FILMBILDUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP2381483 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2381483
- Numéro de demande
- EP09835076
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 déc. 2009
- Publié
- 26 oct. 2011
- Délivré
- 10 déc. 2014
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 31/04 (2014.01)C23C 16/509 (2006.01)H01L 31/0216 (2014.01)H01L 31/0224 (2006.01)H01L 31/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008335051 26.12.2008
- Demande PCT
- PCT/JP2009/071767 28.12.2009
- Publication PCT
- WO2010/074283 01.07.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 28 janv. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 28.01.2015
- 10 déc. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.12.2014
Parties
Inventeur
Chigasaki-shi Kanagawa 253-8543, JP
Chigasaki-shi Kanagawa 253-8543, JP
Sammu-shi Chiba 289-1226, JP
Sammu-shi Chiba 289-1226, JP
Sammu-shi Chiba 289-1226, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.