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Brevet européen · EP2381798 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2381798
- Numéro de demande
- EP10736084
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2010
- Publié
- 2 nov. 2011
- Délivré
- 31 oct. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 24 janv. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A23K 20/142 (2016.01)A23K 50/80 (2016.01)A23K 40/25 (2016.01)
- Priorité
- NO 20090414 28.01.2009
- Demande PCT
- PCT/NO2010/000027 25.01.2010
- Publication PCT
- WO2010/087715 05.08.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 22 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.03.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 1 févr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.02.2019
- 16 janv. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 16.01.2019
2 entrées antérieures
- 5 déc. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 05.12.2018
- 31 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.10.2018
Parties
Inventeur
N-4011 Stavanger, NO
N-4012 Stavanger, NO
N-4014 Stavanger, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.