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Brevet européen · EP2381907 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2381907
Numéro de demande
EP10703617
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 2010
Publié
2 nov. 2011
Délivré
30 oct. 2013
Fin de la protection au plus tard
28 janv. 2030
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61F 13/06 (2006.01)
Priorité
DE 102009006628 29.01.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/000556 29.01.2010
Publication PCT
WO2010/086181 05.08.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 13 févr. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 13.02.2014

  6. 30 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.10.2013

Parties

Titulaire

Bauerfeind AG

Triebeser Strasse 16, 07937 Zeulenroda-Triebes, DE

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Inventeur

BÄTZ, Ronny

07937 Vogtländisches Oberland, DE

STIER, Gerald

07937 Langenwetzendorf, DE

RÖBELT, Gerhard

07950 Zeulenroda-Triebes, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.