PFLASTER-HERSTELLUNGSTECHNOLOGIE
Brevet européen · EP2381933 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2381933
- Numéro de demande
- EP09795937
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2009
- Publié
- 2 nov. 2011
- Délivré
- 25 juin 2014
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B26D 3/08 (2006.01)A61K 9/70 (2006.01)A61F 13/02 (2006.01)B26F 1/20 (2006.01)B26F 1/38 (2006.01)B26F 3/10 (2006.01)B26D 7/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 08173017 29.12.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/009207 22.12.2009
- Publication PCT
- WO2010/075992 08.07.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 25 juin 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.06.2014
Parties
Inventeur
JASCH, Ingolf
42659 Solingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.