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Brevet européen · EP2381976 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2381976
- Numéro de demande
- EP09799625
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2009
- Publié
- 2 nov. 2011
- Délivré
- 14 oct. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61M 5/24 (2006.01)A61M 5/31 (2006.01)A61M 5/32 (2006.01)A61M 5/34 (2006.01)
- Priorité
- EP 08022316 23.12.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/067605 21.12.2009
- Publication PCT
- WO2010/072694 01.07.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 14 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2020
Parties
Inventeur
PLUMPTRE, David
Worcestershire WR9 7RQ, GB
BOYD, Malcolm, Stanley
Warwickshire CV32 9RS, GB
VEASEY, Robert
Warwickshire CV32 7EP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.