BESTRAHLUNGSGERÄT

Brevet européen · EP2382009 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2382009
Numéro de demande
EP09801405
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2009
Publié
2 nov. 2011
Délivré
21 nov. 2012
Fin de la protection au plus tard
15 déc. 2029
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61N 5/06 (2006.01)
Priorité
GB 0900461 12.01.2009
GB 0916666 22.09.2009
Demande PCT
PCT/EP2009/009037 16.12.2009
Publication PCT
WO2010/078929 15.07.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 10 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.01.2023

  5. 21 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

Parties

Titulaire

PhotoCure ASA

Photocure ASA

Hoffsveien 4, 0275 Oslo, NO

Inventeur

KLEM, Bjørn

0286 Oslo, NO

GROSETH, Morten

0771 Oslo, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.