SKIBINDUNG

Brevet européen · EP2382019 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2382019
Numéro de demande
EP10702448
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 2010
Publié
2 nov. 2011
Délivré
4 nov. 2015
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 9/08 (2012.01)
A63C 9/085 (2012.01)
Priorité
AT 772009 19.01.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/050187 11.01.2010
Publication PCT
WO2010/081776 22.07.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  2. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  3. 4 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2015

Parties

Inventeur

PFALLER, Robert

A-1020 Wien, AT

SCHRETTER, Herwig

A-1070 Wien, AT

WURM, Christoph

A-1220 Wien, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.